Mentions Légales
Raison sociale : BERNARD IMMOBILIER – SASU CB
- Siège social : 2 rue Bruno Courtejaire 11500 Quillan – France
- RCS : 984524371
- Forme sociale : SASU
- Numero TVA Intracommunautaire : FR46984524371
- Carte professionnelle T n° CPI11012024000000005
- Téléphone: 0637692920
- Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : C.C.I. DE CARCASSONNE
- Capital : 150 €
- Caisse garantie financière : AREAS ASSURANCES
GARANTIES & RESPONSABILITES
BERNARD IMMOBILIER a pris toutes les précautions d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé à son site https://bernardimmobilier.com/. Toutefois, BERNARD IMMOBILIER ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos moyens et usages particuliers.
BERNARD IMMOBILIER ne saurait être tenue responsable d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de son site, et dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans d’autres sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou tout autre moyen.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les marques, logos, dessins, modèles et, plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur le site https://bernardimmobilier.com/ sont la propriété exclusive de BERNARD IMMOBILIER. En conséquence, BERNARD IMMOBILIER engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.
BERNARD IMMOBILIER vous informe également que le site est une œuvre protégée, a ce titre BERNARD IMMOBILIER est titulaire des droits d’auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, illustrations, textes…). A ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite.
PHOTOS
Les images et photos utilisées sur notre site Internet ainsi que sur nos documents imprimés, ne sont pas contractuelles et ont pour seul but l’illustration. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.
Crédits photo: agence VERRI
PROTECTION DES DONNEES NOMINATIVES
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, mise à jour par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant.
BERNARD IMMOBILIER
contact@bernardimmobilier.com
Editeur du site :
BERNARD IMMOBILIER
contact@bernardimmobilier.com
Responsable de publication du site : BERNARD IMMOBILIER
Hébergeur du site :
1&1 IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Réalisation/Création/Conception
Site internet réalisé par agence VERRI
Réglementation sur les cookies
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site (stocker le contenu d’un panier d’achat, enregistrer les paramètres de langue…), et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
La réglementation prévoit que les sites internet doivent recueillir votre consentement avant le dépôt de ces cookies, vous indiquer à quoi ils servent et comment vous pouvez vous y opposer.
Sur le site contact@bernardimmobilier.com, les cookies ne sont déposés qu’après votre acceptation, exprimée par un clic sur le bouton “J’accepte” ou par la poursuite de votre navigation sur le site.